Québec
1854
De 1637 à 1854, le régime seigneurial est en vigueur dans la vallée du Saint-Laurent et ses affluents. Inspiré du modèle français mais adapté à la réalité nord-américaine, ce mode de division, de distribution et d’occupation de la terre sert de fondement juridique à l’organisation sociale. Il consiste à diviser le sol, selon l’axe du Saint-Laurent et de ses affluents, en rectangles étroits, mais d’assez grande superficie. Le roi concède ces terres morcelées à des seigneurs, qui peuvent s’y faire ériger un domaine personnel. Les terres non utilisées par ceux-ci sont subdivisées en censives et cédées à des censitaires, aussi appelés habitants. S’il règne en maître, le seigneur n’en est pas moins tenu de remplir certaines obligations, comme de « tenir feu et lieu », c’est-à-dire posséder un manoir habité dans sa seigneurie, faire construire et entretenir un moulin à farine, contribuer aux cotisations de l’Église et participer aux activités de voirie s’il n’est pas membre de la noblesse. Quant aux censitaires, ils doivent bâtir une maison et y vivre, payer une rente annuelle au seigneur, défricher leur terre, faire moudre leur grain au moulin seigneurial, travailler à la construction et à l’entretien des chemins et planter le mai (un sapin ébranché) devant le manoir du seigneur une fois l’an. Ce mode organisationnel survit bien à la Conquête, du fait que des marchands britanniques décident d’acquérir des seigneuries. Mais dès 1791, le régime seigneurial doit coexister avec le système des cantons instauré par les autorités britanniques. Au lendemain de la signature de l’Acte d’union, en 1840, la bourgeoisie libérale et la masse paysanne réclament une révision du régime, qu’elles jugent inadapté aux conditions nouvelles du capitalisme, injuste envers le censitaire, et nuisible à la colonisation et à la construction des chemins de fer. Malgré quelques protestations, le gouvernement de l’Union fait voter, en 1854, l’abolition des droits et devoirs seigneuriaux. Les terres sont alors rachetées par l’État au profit des censitaires, moyennant une indemnité de 3,5 millions de dollars distribuée aux seigneurs. Enfin, pour devenir propriétaires, les habitants doivent régler rentes, cens et autres droits, soit d’un coup, soit sous forme de loyer annuel.
1663 - Instauration du gouvernement royal (Québec) Pierre Boucher (1622-1717) (Québec) Famille Papineau (1785-1862) (Québec) Famille Rigaud de Vaudreuil (1698-1778) (Québec) |